Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AFRICAINE
M. BEN OMRANE Ali

Numéro de dépôt :
3888372
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
L\'AFRICAINE de BEN OMRANE Ali

Présentation de la marque L'AFRICAINE

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur BEN OMRANE Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AFRICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur BEN OMRANE Ali domicilié(e) 2 rue Affre - 5018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque L'AFRICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AFRICAINE est expirée depuis le 12 janvier 2022.


M. BEN OMRANE Ali - 2 rue Affre - 5018 - PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Boissons non alcoolisées, sodas.